Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COZON-DAMOUR
VINAPRO

Numéro de dépôt :
3090081
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2011
COZON-DAMOUR de VINAPRO

Présentation de la marque COZON-DAMOUR

Déposée le 21 mars 2001 par VINAPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COZON-DAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est VINAPRO, domicilié(e) S.A.R.L. au Capital de 3000, Siège Social : "L'Ancienne Forge", Le Moulin du Pas, 84240 GRAMBOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINAPRO - France.

La marque COZON-DAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COZON-DAMOUR est expirée depuis le 21 mars 2011.

VINAPRO a également déposé les autres marques suivantes : LE CAVEAU VIN-AMATEURS.FR


VINAPRO - S.A.R.L. au Capital de 3000, Siège Social : "L'Ancienne Forge", Le Moulin du Pas, 84240 GRAMBOIS - France


VINAPRO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Vins Service d'édition Communications par terminaux d'ordinateurs. Service de télécommunications, de messageries électronique par réseaux Internet. Transmissions de données commerciales publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogue électronique sur réseaux Internet. Services de livraison Services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.